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Versement de dossiers de l'élu Jean Normand (1976-2001)

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  • 1376 W 1 à 120 - Dossiers de M. Jean NORMAND, adjoint au maire délégué à l'emploi et au développement économique - 1976/2001
    • 1376 W 1 à 82 - Domaines d'actions - 1976/2001
      • 1376 W 1 à 6 - Emploi et développement économique - 1990/2001
        • 1376 W 1 à 3 - Etudes - 1990/2001
          • 1376 W 1 - Emploi, études et propositions d'orientations : * - données statistiques, * - rapports, * - diagnostics, * - coupures de presse, * - synthèses, * - notes. - 1990-1995
          • 1376 W 2 - Emploi, études et propositions d'orientations : * - données statistiques, * - rapports, * - diagnostics, * - correspondance, * - coupures de presse. - 1996-2001
          • 1376 W 3 -
            Emploi, études de projets : * - plaquettes de présentation, * - compte-rendu des Assises départementales de l'insertion, * - rapports d'études, * - notes, * - coupures de presse, * - programmes, *... ...Ouvrir le détail
            1993-2000
        • 1376 W 4 - Relations avec les différents acteurs du secteur de l'emploi - 1994/2000
          • 1376 W 4 -
            Emploi, relations de l'élu avec les différents acteurs : * - plaquettes de présentation des structures, * - rapports d'activité, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - coupures de... ...Ouvrir le détail
            1994-2000
        • 1376 W 5 à 6 - Mise en place et suivi de dispositifs - 1990/2000
          • 1376 W 5 -
            Revenu minimum d'insertion, suivi du dispositif : * - compte-rendu de la commission locale d'insertion, * - correspondance, * - actes du colloque L'avenir du RMI (1992), * - rapports, * -... ...Ouvrir le détail
            1990-1995
          • 1376 W 6 -
            Emplois jeunes, mise en place du dispositif : * - compte-rendu de réunions, * - projet de loi, * - étude d'impact, * - revue de presse, * - bulletins d'informations, * - notes, * - rapports, * -... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
      • 1376 W 7 à 10 - Jumelages - 1989/1999
        • 1376 W 7 à 9 - Relations avec les villes jumelles - 1989/1998
          • 1376 W 7 -
            Jumelages, relations avec la ville de Poznan (Pologne) : * - compte-rendu de missions, * - programmes de visites, * - bulletin de l'association Ille-et-Vilaine Pologne, * - dossier de présentation... ...Ouvrir le détail
            1993-1998
          • 1376 W 8 -
            Jumelages, relations avec la ville de Brno (République Tchèque) : * - compte-rendu de réunions, * - programmes de visites, * - dossier de présentation de Brno, * - articles de presse, * -... ...Ouvrir le détail
            1991-1998
          • 1376 W 9 -
            Jumelages, relations avec la ville d'Erlangen (Allemagne) : * - compte-rendu de visites, * - correspondance, * - plaquettes de présentation d'Erlangen, * - programmes de visites, * - articles de... ...Ouvrir le détail
            1989-1998
        • 1376 W 10 - Suivi des projets de coopération et de jumelage - 1989/1999
          • 1376 W 10 - Coopérations et jumelages, suivi des projets : * - plaquettes de présentation, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - programmes de visites, * - articles de presse, * - rapports. - 1989-1999
      • 1376 W 11 à 14 - Habitat et logement - 1989/2000
        • 1376 W 11 à 12 - Définition d'une politique sociale de l'habitat - 1989/1995
          • 1376 W 11 -
            Office public d'HLM, relations avec l'élu : * - rapport d'activité, * - journal d'informations Habiter ensemble, * - compte-rendu de réunions, * - correspondance, * - bilan social, * - rapports, *... ...Ouvrir le détail
            1991-1995
          • 1376 W 12 -
            Politique sociale de l'habitat, études et propositions d'orientations : * - bilan social, * - notes, * - compte-rendu de réunions, * - rapports d'études, * - données statistiques, * - articles de... ...Ouvrir le détail
            1989-1994
        • 1376 W 13 à 14 - Définition d'une politique du logement - 1994/2000
          • 1376 W 13 -
            Politique du logement, définition et évaluation : * - données statistiques, * - compte-rendu de réunions, * - rapports, * - revue de presse, * - notes de synthèse, * - bilans, * - compte-rendu... ...Ouvrir le détail
            1994-1999
          • 1376 W 14 -
            Politique du logement, définition et évaluation : * - compte-rendu de réunions, * - données statistiques, * - rapports de synthèse, * - compte-rendu des conférences intercommunales du logement, *... ...Ouvrir le détail
            1999-2000
      • 1376 W 15 à 59 - Aménagement et développement économique - 1976/2001
        • 1376 W 15 à 33 - Création de Zones d'Aménagement Concerté - 1988/2001
          • 1376 W 15 à 26 - ZAC de Rennes Atalante - 1988/2001
            • 1376 W 15 à 17 - ZAC Atalante Champeaux - 1989/2001
              • 1376 W 15 -
                ZAC Atalante Champeaux, étude du projet : * - compte-rendu de réunions, * - rapports, * - plans, * - notes de présentation, * - coupures de presse, * - étude d'impact, * - bulletins d'informations... ...Ouvrir le détail
                1989-1991
              • 1376 W 16 -
                ZAC Atalante Champeaux, création et modifications du Plan d'Aménagement de la Zone : * - plans, * - plaquette de présentation de la ZAC, * - lettres d'informations de la Chambre d'Agriculture, * -... ...Ouvrir le détail
                1992-2001
              • 1376 W 17 -
                ZAC Atalante Champeaux, gestion des implantations : * - rapports, * - cahiers des charges, * - procès-verbaux, * - plans, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - communiqué de presse. - Ouvrir le détail
                1992-2001
            • 1376 W 18 - ZAC Atalante Apigné - 1988/2000
              • 1376 W 18 -
                ZAC Atalante Apigné, suivi de l'aménagement de la zone : * - notes, * - plans, * - bilans financiers, * - compte-rendu de réunions, * - note de synthèse, * - plaquette de présentation de la ZAC, *... ...Ouvrir le détail
                1988-2000
            • 1376 W 19 à 21 - ZAC Atalante Villejean - 1989/2000
              • 1376 W 19 - ZAC Atalante Villejean, dossier de réalisation : * - rapport de présentation, * - règlement, * - plans. - 1992
              • 1376 W 20 -
                ZAC Atalante Villejean, suivi et modifications du plan d'aménagement de la zone : * - rapports de présentation, * - bilans financiers, * - plaquettes de présentation de Rennes Atalante, * - plans,... ...Ouvrir le détail
                1989-1997
              • 1376 W 21 -
                ZAC Atalante Villejean, gestion des implantations : * - dossiers de présentations d'entreprises, * - correspondance, * - plans, * - compte-rendu de réunions, * - notes, * - cahiers des charges, *... ...Ouvrir le détail
                1992-2000
            • 1376 W 22 à 26 - ZAC Atalante Beaulieu - 1989/1999
              • 1376 W 22 -
                ZAC Atalante Beaulieu, création d'une zone de télécommunications avancées : * - compte-rendu de réunions, * - articles de presse, * compte-rendu de rencontres, * - rapports, * - convention... ...Ouvrir le détail
                1989-1993
              • 1376 W 23 -
                ZAC Atalante Beaulieu, gestion des implantations : * - avis d'attribution de prime d'aménagement du territoire, * - plaquettes de présentation d'entreprises, * - bilans financiers, * - coupures de... ...Ouvrir le détail
                1989-1999
              • 1376 W 24 -
                ZAC Atalante Beaulieu, étude du projet d'aménagement du Triangle Saint Sulpice : * - compte-rendu de réunions, * - schémas, plans, * - résultats de l'étude d'impact, * - rapports, * - projet de... ...Ouvrir le détail
                1991-1993
              • 1376 W 25 - ZAC Atalante Beaulieu, réalisation d'un Immeuble Intelligent : * - compte-rendu de réunions du jury de sélection, * - compte-rendu de la commission d'examen des projets, * - correspondance. - 1989-1992
              • 1376 W 26 -
                ZAC Atalante Beaulieu, études des projets de développement du site de Tizé : * - compte-rendu de réunions, * - correspondance, * - plans, schémas, * - rapports, * - compte-rendu de la commission... ...Ouvrir le détail
                1990-1993
          • 1376 W 27 à 31 - Autres ZAC - 1997/2000
            • 1376 W 27 - ZAC de la Touche Tizon, étude du projet : * - schéma d'intention, * - compte-rendu du comité de pilotage, * - notes de synthèses, * - compte-rendu de réunions, * - convention. - 1999-2000
            • 1376 W 28 - ZAC d'Airlande, suivi du projet : * - compte-rendu de réunions, * - règlement d'aménagement de zone, * - recueil des recommandations paysagères, * - plan d'aménagement de la zone. - 1998-2000
            • 1376 W 29 -
              ZAC Saint Sulpice, mise en oeuvre du projet : * - compte-rendu de réunions, * - dossier de demande de modification du projet de plan d'aménagement de la zone proposé à l'enquête publique, * -... ...Ouvrir le détail
              1997-2000
            • 1376 W 30 - ZAC Ecoparc, gestion des implantations : * - correspondance. - 1998-2000
            • 1376 W 31 -
              ZAC Les Champs Blancs, étude du projet : * - compte-rendu de réunions, * - schéma, * - compte-rendu de la mission d'études urbanistiques réalisée par la SEMAEB, * - rapport d'examen des offres... ...Ouvrir le détail
              1999-2000
          • 1376 W 32 à 33 - Relations avec les entreprises implantées sur les ZAC - 1992/1997
            • 1376 W 32 - Visites d'entreprises et inaugurations, organisation : * - invitations, * - lettres de remerciements, * - dossiers de présentation d'inaugurations. - 1992-1997
            • 1376 W 33 - Zones d'aménagement concerté, études et suivi de projets : * - correspondance, * - notes de synthèses, * - articles de presse, * - compte-rendu de réunions. - 1993-1997
        • 1376 W 34 à 37 - Aménagement de la Zone Industrielle Sud-Est - 1989/2000
          • 1376 W 34 -
            Zone Industrielle Sud Est, fonctionnement : * - annuaires par fiches d'activités, * - demandes de subventions, * - étude préalable par la SEMAEB, * - lettres d'informations d'Activ'Environnement,... ...Ouvrir le détail
            1989-2000
          • 1376 W 35 - Zone Industrielle Sud Est, projet de transfert du centre routier : * - rapport de synthèse, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - notes de synthèse, * - articles de presse. - 1989-1993
          • 1376 W 36 -
            Zone Industrielle Sud Est, gestion des opérations immobilières : * - états des ventes, * - correspondance, * - extraits de plans, * - rapports, * - dossier d'attribution de terrain, * - dossier de... ...Ouvrir le détail
            1989-1995
          • 1376 W 37 - Zone industrielle Sud Est, suivi des travaux de voirie : * - rapport, * - correspondance, * - plans du boulevard urbain de Rennes entre la RN 12 et la RN157. - 1989-1994
        • 1376 W 38 à 39 - Aménagement du quartier d'affaires Sud-Gare - 1989/2001
          • 1376 W 38 -
            Quartier d'affaires Sud Gare, suivi du projet : * - notes de synthèses, * - tableau de bord de la ZAC de la gare, * - compte-rendu de réunions, * - rapports, * - programmes d'aménagement, * -... ...Ouvrir le détail
            1989-1998
          • 1376 W 39 -
            Quartier d'affaires Sud Gare, gestion des opérations immobilières : * - synthèses des dossiers d'acquisitions, * - compte-rendu de réunions, * - rapports, * - plans des ilôts, * - procès-verbal... ...Ouvrir le détail
            1991-2001
        • 1376 W 40 à 42 - Aménagement de la pépinière d'entreprises du Haut Blosne - 1990/1997
          • 1376 W 40 - Pépinière d'entreprises du Haut-Blosne, étude du projet : * - compte-rendu de réunions du groupe de pilotage, * - correspondance, * - étude de faisabilité. - 1990-1991
          • 1376 W 41 -
            Pépinière d'entreprises du Haut-Blosne, mise en oeuvre du projet : * - arrêté d'attribution de subvention, * - correspondance, * - règlement intérieur, * - compte-rendu de réunions, * - charte de... ...Ouvrir le détail
            1991-1992
          • 1376 W 42 - Pépinière d'entreprises du Haut Blosne, gestion des implantations : * - compte-rendu de réunions, * - rapport d'activité, * - rapports, * - correspondance. - 1992-1997
        • 1376 W 43 - Implantation d'hôtels dans le district - 1999/1999
          • 1376 W 43 - Implantation d'hôtels dans le district, étude du projet : * - étude d'impact par le Club Hôtelier de Rennes, * - rapport de synthèse sur le paysage hôtelier du district. - 1999
        • 1376 W 44 à 46 - Révision du Plan d'Occupation des Sols - 1991/2000
          • 1376 W 44 -
            Révision du Plan d'Occupation des Sols, études préalables : * - compte-rendu de réunions, * - rapports de présentation, * - notes de synthèses, * - tableaux de l'état d'avancement des études, * -... ...Ouvrir le détail
            1991-1995
          • 1376 W 45 -
            Révision du Plan d'Occupation des Sols, étude du projet : * - orientations règlementaires, * - rapports, * - projet de POS révisé par quartier, * - compte-rendu du groupe de travail, * - schémas,... ...Ouvrir le détail
            1996-1997
          • 1376 W 46 -
            Révision du Plan d'Occupation des Sols, mise en oeuvre du projet : * - plaquettes de présentation, * - rapports de synthèses, * - bilan de l'enquête publique, * - dossier d'approbation du projet,... ...Ouvrir le détail
            1996-2000
        • 1376 W 47 à 54 - Développement des infrastructures aéroportuaires - 1976/2001
          • 1376 W 47 -
            Aéroport Rennes Saint-Jacques, programme de développement : * - plaquettes de présentation, * - rapports annuels, * - bilans, programmes, * - correspondance, * - rapports d'études, * - communiqués... ...Ouvrir le détail
            1976-1997
          • 1376 W 48 - Aéroport Rennes Saint Jacques, programme de développement : * - plaquettes de présentation, * - rapports annuels, * - bilans, programmes, * - correspondance, * - rapports d'études. - 1998-2000
          • 1376 W 49 - Conseil stratégique aéroportuaire, réunions : * - compte-rendu, * - correspondance, * - plaquettes, * - rapports d'études, * - documents préparatoires. - 1989-1995
          • 1376 W 50 -
            Conseil stratégique aéroportuaire, réunions: * - compte-rendu, * - rapports d'études, * - rapport annuel, * - données statistiques, * - documents préparatoires, * - correspondance, * - bilans. - Ouvrir le détail
            1996-2001
          • 1376 W 51 - Aéroport Rennes Saint Jacques, études et débats : * - coupures de presse, * - correspondance, * - rapports d'études. - 1995-1999
          • 1376 W 52 -
            Aéroport Rennes Saint Jacques, exploitation des différentes liaisons aériennes : * - correspondance, * - projets de conventions, * - rapports, * - compte-rendu de réunions, * - notes de synthèses. - Ouvrir le détail
            1989-1995
          • 1376 W 53 - Aéroport Rennes Saint Jacques, analyses statistiques : * - états mensuels. - 1991-2000
          • 1376 W 54 - Aéroport Rennes Saint Jacques, suivi dans la presse : * - articles de presse. - 1990-1993
        • 1376 W 55 - Instauration de la Taxe Professionnelle Communautaire - 1990/2000
          • 1376 W 55 - Instauration de la taxe professionnelle communautaire, suivi du projet : * - tableaux d'analyses, * - correspondance, * - plaquette, * - rapports d'études, * - revue de presse, * - note juridique. - 1990-2000
        • 1376 W 56 - Implantation d'un complexe cinématographique - 1997/2000
          • 1376 W 56 -
            Implantation d'un complexe cinématographique, étude du projet : * - dossiers de présentation de projets, * - proposition de plan de composition, * - budgets prévisionnels, * - rapport d'étude sur... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
        • 1376 W 57 - Définition de Zones d'Activités - 1997/1998
          • 1376 W 57 - Zones d'activités du District de Rennes, études et propositions d'orientations : * - rapports d'études, * - document de synthèse, * - dossier de présentation de projet. - 1997-1998
        • 1376 W 58 - Projets d'aménagement du territoire - 1991/2000
          • 1376 W 58 -
            Aménagement du territoire, études et propositions d'orientations : * - projets de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, * - correspondance, * - compte-rendu des... ...Ouvrir le détail
            1991-2000
        • 1376 W 59 - Définition d'une politique de développement économique - 1994/1997
          • 1376 W 59 - Politique de développement économique du District, définition : * - rapports, * - questionnaire, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - documents de travail, * - revue de presse. - 1994-1997
      • 1376 W 60 à 68 - Technologies et développement économique - 1990/2000
        • 1376 W 60 à 61 - Etudes - 1993/2000
          • 1376 W 60 -
            Nouvelles technologies, études et propositions d'orientations : * - compte-rendu du groupe de pilotage, * - revues de presse, * - plaquettes de présentation, * - documentations, * - actes du... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
          • 1376 W 61 -
            Nouvelles technologies, études de projets : * - rapports, * - dossier de synthèse Télécommunications de la commission de développement économique, * - articles de presse, * - plaquettes de... ...Ouvrir le détail
            1993-1998
        • 1376 W 62 - Enseignement supérieur et recherche - 1997/2000
          • 1376 W 62 -
            Enseignement supérieur et recherche, étude et préparation du contrat de plan Etat Région : * - notes d'orientation, * - projets de budgets, * - extrait du registre des délibérations du conseil de... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
        • 1376 W 63 - Projet de mise en place d'un réseau régional de télécommunications à haut débit - 1997/2000
          • 1376 W 63 -
            Réseau régional de télécommunications à haut débit, étude du projet : * - revue de presse, * - compte-rendu de réunions, * - rapports d'études, * - cahier des charges du plan départemental de... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
        • 1376 W 64 à 65 - Organisation de colloques - 1993/1999

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